Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Gelée au confit de vin jaune
Numéro de dépôt :
4415852
Date de dépôt :
27/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Gelée au confit de vin jaune
Déposée par voie électronique le 27 décembre 2017 par monsieur Bernard SILVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gelée au confit de vin jaune »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bernard SILVANT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Inscription le 17 juillet 2019 - Rejet total n°763682 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17